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Banque genevoise disculpée

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29.07.2020

Piratage d’un client » Le Tribunal fédéral admet le recours d’une banque privée condamnée à rembourser les pertes subies par un client turc. La justice genevoise estimait qu’elle avait commis une faute grave en ne remarquant pas que les ordres de paiement reçus par courriel émanaient de pirates.

En 2014, le client, un homme d’affaires à la retraite âgé de 74 ans, avait déposé quelque 850 000 euros auprès d’une banque privée genevoise. Les conditions prévoyaient que l’établissement était déchargé de toute responsabilité pour les ordres reçus par téléphone ou par e-mail. Durant un an, le septuagénaire avait communiqué avec la banque en utilisant successivement deux adresses e-mail. Entre décembre 2015 et janvier 2016, huit ordres avaient été passés par des pirates qui avaient pris le contrôle du compte e-mail.

Les versements passaient par des banques britanniques. La banque genevoise a bloqué le compte lorsqu’elle a constaté un léger changement dans l’orthographe de l’adresse e-mail et tenté en vain de joindre son client. Par la suite, des experts n’ont décelé aucun e-mail de phishing sur l’ordinateur de la victime, ni aucun indice de mauvaise utilisation.

Le Tribunal fédéral a annulé le jugement de la Cour de justice du canton de Genève qui condamnait la banque à payer quelque 320 000 euros et 185 000 dollars. Pour les juges de Mon-Repos, les éléments retenus par leurs collègues genevois ne permettent pas de conclure à une faute grave. Les ordres reçus provenaient de l’adresse e-mail de la victime. S’ils étaient rédigés dans un anglais approximatif, ils ne détonaient pas par rapport aux messages authentiques. Enfin, ils devaient être exécutés à destination de banques connues du Royaume-Uni et non d’établissements exotiques. atS

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